Accueil
Qui sommes nous?
Mission
Faire un don
Besoin de prière
Album photos
Contact
Devenir Membre

Don

5,00 €

Quantité

Merci pour votre contribution

Partager Partager Partager Partager

EMAIL: info@leroyaume.eu

Siret: 89850985600016

Mentions légales

En vigueur au 20/10/2023

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.leroyaume.eu , les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par David LOLLIA, domiciliée 99 rue vauban 68100 Mulhouse, dont le numéro de téléphone est 07 48 11 34 89, et l'adresse e-mail info@leroyaume.eu.

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société webador, dont le siège social est situé au 20 5617BC Eindhoven Pays-Bas.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :

via un formulaire de contact ;

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Rédigé sur http://legalplace.fr